Analyse des discordances fiscalo-comptable dans le traitement des immobilisations non financières

Abstract

La comptabilité et la fiscalité constituent deux disciplines, bien qu’elles soient autonomes, elles ont un domaine commun important et s’interpénètrent largement. L’autonomie de ces deux disciplines se manifeste notamment par l’existence de nombreuses distorsions entre les nouvelles règles comptables édictées par le Système Comptable Financier (SCF) et les règles fiscales résultant de l’orientation et des objectifs de chacune des disciplines. Ainsi, les nouveautés introduites par le SCF créent dans la majeure partie des cas des situations de distorsions importantes avec les règles fiscales en vigueur, notamment, en matière d’impôts direct. Cette recherche fait référence à quelques cas concrets de problèmes de divergence entre le SCF et les exigences du système fiscal algérien en place à savoir : l’amortissements et pertes de valeur, la réévaluation et changement de méthodes comptables. Il faut noter que le système fiscal actuel retient les techniques d’amortissement (linéaire, dégressif, unités de production) sur la base générale du coût historique, alors que le SCF tient en compte les techniques citées au paravent tout en intégrant les concepts de perte de valeur, amortissement économique et valeur actuelle et durée d’utilité. De ce fait, et dans le but de présenter des états financiers qui soient le plus proche de la réalité, et permettre à l’entreprise de satisfaire aux exigences du SCF et celles relatives à la fiscalité, il serait plus opportun de maitriser les divergences relatives aux immobilisations, car elles représentent une part importante du patrimoine de l’entreprise.