Divergences entre les règles comptables et les règles fiscales

Abstract

La fiscalité et la comptabilité sont deux disciplines qui ont pris une importance croissante dans les économies modernes. La comptabilité et la fiscalité sont donc, deux disciplines qui partagent les mêmes concepts mais répondant à des objectifs différents et notamment des divergences au niveau des résultats, à savoir, le résultat comptable et le résultat fiscal. Il arrive souvent que les règles comptables de calcul des bénéfices diffèrent des règles fiscales, en effet certaines charges peuvent ne pas être déductibles lors de leurs comptabilisations, et certains produits ne sont pas comptabilisés jusqu' à ce qu'ils soient fiscalement imposables. Ces différences nous mènent à des retraitements ou des corrections extra comptables pour avoir un résultat fiscal neutralisé. Les retraitements se retrouvent dans un tableau de passage appelé le tableau 9. Un des principes fondamentaux des nouvelles normes comptables, est celui de la comptabilité d’engagement. En vertu de ce principe, la charge d'impôt d'un exercice doit être fonction des opérations comptabilisées au cours de l'exercice, indépendamment de leur sort fiscal. Les différences entre ces deux traitements donnent naissance à des impôts différés qui doivent être pris en compte lors du calcul de la charge d'impôt d'un exercice. Charges d'impôt d'un exercice = impôts exigibles + impôts différés.